Article premier

Chacun des Etats contractants s'engage, dans la mesure de son autorité, à rendre ou reconnaître applicables, sur les voies ouvertes à la circulation publique sur son territoire, les dispositions ci-après:

第1条

各締約国は、その権限の及ぶ限りにおいて、その領域内にある公共交通の用に供される道路に以下に掲げる規定が適用されることとなるよう約束する。

Article 2

Tout véhicule marchant isolément doit avoir un conducteur. Les convois et trains sur route ont le nombre de conducteurs prévu par les règlements nationaux.

第2条

一体となって運行される車両には、運転者がいなければならない。 集団で隊列を組んでいる車両群の運転者の数については、国内法に定めるところによる。

Les bêtes de trait, de charge ou de selle, en circulation sur les voies ouvertes à la circulation publique, doivent avoir un conducteur.

牽引、積載又は乗用に使用される動物は、公共交通の用に供される道路を移動させるときには、誘導者がいなければならない。

Article 3

Les conducteurs doivent être constamment en état et en position de diriger leur véhicule ou de guider leurs attelages, bêtes de trait, de selle ou de charge. Ils sont tenus d'avertir de leur approche les autres conducteurs et les piétons qui se trouvent sur leur passage et de prendre, s'il y a lieu, toutes précautions utiles.

第3条

車両の操縦者又は牽引、積載若しくは乗用に使用される動物の誘導者は、常に、適正な操縦又は誘導ができるような状態にあり、かつ、そのような場所にいなければならない。 運転者は、その進行方向にいる他の運転者や歩行者に接近していることの注意を促し、また、必要に応じて、あらゆる注意を払わなければならない。

Sans préjudice des mesures de précaution qu'ils doivent prendre avant de s'engager sur la partie de la voie publique affectée aux véhicules et aux animaux, les piétons doivent se ranger pour laisser passer les véhicules, y compris les cycles, ainsi que les bêtes de trait, de charge ou de selle.

歩行者は、道路のうち車両及び動物が使用する部分を通行するときは、その部分に出るに際して注意を払ったうえで、車両 (二輪車も含む。) 及び動物を通すために脇に寄らなければならない。

Article 4

Dans un autre pays, le sens réglementaire de la circulation doit être uniforme sur toutes les voies ouvertes à la circulation publique.

第4条

個々の一国内においては、正規の交通方向は、公共交通に供されるすべての道路にわたって統一されていなければならない。

Les règlements concernant la circulation en sens unique sont réservés.

一方通行道路での交通については、ここには定めない。

Article 5

Les conducteurs de véhicules ou d'animaux doivent, pour croiser ou se laisser dépasser, prendre le côté affecté au sens réglementaire de la circulation. Ils doivent prendre l'autre côté pour dépasser.

第5条

車両の運転者又は動物の誘導者は、すれ違いをし又は追い越しをされるときは、正規の進行方向の側に寄らなければならない。 追い越しをするときは、正規とは反対の側からしなければならない。

Les sens de dépassement et de croisement sont toutefois réservés à l'égard des tramways ainsi que sur certaines routes de montagne.

さりながら、路面電車が関係する場合については、一部の山岳道路の場合と同様、追い越し及びすれ違いの方向をここには定めない。

Les conducteurs doivent, à l'approche de tout véhicule, ou animal accompagné, se ranger du côté affecté au sens réglementaire de la circulation.

運転者又は誘導者は、他の車両又は付き添われている動物が近付いてきたときは、正規の交通方向の側に寄らなければならない。

Lorsqu'ils sont croisés ou dépassés, ils doivent laisser libre le plus large espace possible. Lorsqu'ils veulent effectuer un dépassement, ils doivent, avant de s'écarter du côté affecté au sens réglementaire de la circulation, s'assurer qu'ils peuvent la faire sans heurter un obstacle ni risquer une collision avec un véhicule, un piéton ou un animal venant en sens inverse. Il est interdit d'effectuer un dépassement quand la visibilité en avant n'est pas suffisante. Après un dépassement, un conducteur doit ramener son véhicule vers la partie de la voie publique affectée au sens réglementaire de la circulation, mais seulement après s'êtres assuré qu'il peut le faire sans inconvénient pour le véhicule, le piéton ou l'animal dépassé.

すれ違い又は追い越しのときは、できる限りの余裕があるようにしなければならない。 追い越しをするときは、正規の交通方向の側から出る前に、障害物にぶつかったり、又は、対向方向の車両、歩行者若しくは動物を衝突の危険にさらすことなく追い越しができることを確認しなければならない。 前方の視界が不十分なときは、追い越しは禁止される。 追い越しが終った後は正規の交通方向の側に車両を戻さなければならないが、それは、追い越された車両、歩行者又は動物の進行を妨害しないことを確認してからでなければならない。

Article 6

En principe, et sauf prescriptions differentes édictées par l'autorité, le conducteur est tenu, aux bifurcations et croisées de chemins, de céder le passage au conducteur qui vient de la droite, si le sens réglementaire de la circulation est à droite ou de la gauche, si le sens réglementaire de la circulation est à gauche.

第6条

原則として、道路の分岐点及び交差点においては、当局が別途の定めをなしている場合を除いて、運転者は、右側通行の国においては右側からの交通に、左側通行の国においては左側からの交通に道を譲らなければならない。

Article 7

Pendant la nuit et dés la tombée du jour, aucun véhicule marchant isolément ne peut circuler sans être signalé vers l'avant par au moins un feu blanc.

第7条

夜間及び薄暮時においては、単独で走行する車両は、前方に向けて少なくとも1個の白色灯火を表示していなければならない。

L'un des feux blancs ou le feu blanc, s'il est unique, doit se trouver du côté où s'effectuent les croisements.

複数の白色灯火を備える場合はそのうちの1個、白色灯火が1個のみの場合はその灯火は、すれ違いする側に表示していなければならない。

Les convois et trains sur route sont signalés conformément aux règlements nationaux.

隊列をなして走行する車両群及び道路上を走行する列車の灯火については、各国国内法の定めによるものとする。

Article 8

Pendant la nuit et dés la tombée du jour, tout cycle doit être porteur soit d'un feu visible de l'avant et de l'arrière, soit d'un feu visible de l'avant seulement et d'un appareil à surface réfléchissante rouge à l'arrière.

第8条

夜間及び薄暮時においては、二輪車は、前方及び後方から視認できる灯火を備えるか、又は、灯火は前方のみとし後方には赤色の反射器を備えるかのいずれかでなければならない。

Article 12

La présente Convention produira effet, pour les Etats qui auront participé au premier dépôt de ratifications, un an après la date dudit dépôt et, pour les Etats qui la ratifieront ultérieurement ou qui y adhéreront, ainsi qu'à l'égard des colonies, possessions, protectorats, territoires d'outre-mer et territoires sous mandat, non mentionnés dans les instruments de ratification, un an après la date à laquelle les notifications prévues dans l'article 9, alinéa (d), l'article 10, alinéa (b), et l'article 11, alinéa (b), auront été reçues par le Gouvernement Français.

第12条

この条約は、(第9条第(a)項に規定する) 当初の寄託手続日に批准書寄託を行った国については、その当初手続日から1年を経過した日に発効する。当初手続日より後に批准をした国又は加入をした国、及び当初の寄託批准書に記載されなかった植民地、保護領、海外領土及び委任統治領については、第9条第(d)項、第10条第(b)項及び第11条第(b)項に規定する書面通告をフランス国政府が受領した日から1年を経過した日に発効する。

Article 13

S'il arrive qu'un des Etats contractants dénonce la présente Convention, la dénonciation sera notifiée par écrit au Gouvernement Français, qui communiquera immédiatement la copie certifiée conforme de la notification à tous les autres Etats en leur faisant savoir la date à laquelle il l'a reçue.

第13条

締約国がこの条約を廃棄するときは、その旨をフランス国政府に書面通告する。フランス国政府は、速やかに、その書面通告の認証謄本を、その廃棄通告受領の日付を添えて、他の締約国すべてに通知する。

La dénonciation ne produira ses effets qu'à l'égard de l'Etat qui l'aura notifiée et un an après que la notification en sera parvenue au Gouvernement Français.

前項の廃棄は、当該廃棄通告をフランス国政府が受領した日から1年を経過した日に、当該廃棄通告をした締約国に限定して効力を持つこととなる。

Les mêmes dispositions s'appliquent en ce qui concerne la dénonciation de la présente Convention pour les colonies, possessions, protectorats, territoires d'outre-mer et territoires sous mandat.

植民地、保護領、海外領土又は委任統治領に関しての廃棄についても、前2項の規定が準用される。

Article 14

Les Etats représentés à la Conférence réunie à Paris du 20 au 24 avril 1926, sont admis à signer la présente Convention jusqu'au 30 juin 1926.

第14条

1926年4月20日より24日までパリにおいて開催されたこの国際会議に代表を派遣した国は、1926年6月30日までは、この条約に署名することができる。

(Suivent les signatures)

(署名国は、次のとおり)

批准・加入の状況は、不明です。